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BASIL JEAN

Active
Siren441 880 242Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 01 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASIL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2002, identifié par le SIREN 441 880 242. Elle est domiciliée Plage des Elmes, 66650 Banyuls-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de BASIL JEAN

Dénomination
BASIL JEAN
SIREN
441 880 242
SIRET (siège)
441 880 242 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35441880242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 880 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 juin 2002
Siège social
PLAGE DES ELMES, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASIL JEAN

restauration, débit de boissons, glaces à consommer sur place et à emporter

Finances de BASIL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASIL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASIL JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif

    441 880 242 00017 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 5610A

  • 66650 BANYULS-SUR-MERActif

    441 880 242 00025 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de BASIL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASIL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASIL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASIL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASIL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2002

Questions fréquentes sur BASIL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BASIL JEAN ?

Le numéro SIREN de BASIL JEAN est 441 880 242. Le SIRET de son siège social est 441 880 242 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35441880242.

Où se situe le siège social de BASIL JEAN ?

Le siège social de BASIL JEAN est situé Plage des Elmes, 66650 Banyuls-sur-Mer.

BASIL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASIL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASIL JEAN.

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