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BASILE

Active
Siren382 763 837SARL38100 GRENOBLECréée le 02 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions168 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASILE est une SARL immatriculée le 2 août 1991 sous le numéro SIREN 382 763 837. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Crs Liberation - Gen de Gaulle, 38100 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 744B.

Fiche d'identité de BASILE

Dénomination
BASILE
SIREN
382 763 837
SIRET (siège)
382 763 837 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91382763837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 763 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
02 août 1991
Siège social
16 CRS LIBERATION - GEN DE GAULLE, 38100, GRENOBLE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BASILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASILE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeFermé

    382 763 837 00012 · ouvert le 02 août 1991 · NAF 744B

  • 38000 GRENOBLEFermé

    382 763 837 00020 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 744B

  • 75013 PARIS 13Fermé

    382 763 837 00038 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de BASILE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de BASILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASILE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1991

Marques déposées par BASILE

BASILE est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PLASTIFOLY

    N° 93491508 · Déposée le 02 novembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 02 novembre 2003

  • LA VIE EST UN JEU D'ENFANT

    N° 93449835 · Déposée le 04 janvier 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 04 janvier 2003

  • L'ESPRIT DE FAMILLE

    N° 93449834 · Déposée le 04 janvier 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 04 janvier 2003

  • CERTAINS NAISSENT REBELLES, D'AUTRES LE DEVIENNENT

    N° 92427921 · Déposée le 20 juillet 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 12, 25 · expirée le 20 juillet 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BASILE

Quel est le numéro SIREN de BASILE ?

Le numéro SIREN de BASILE est 382 763 837. Le SIRET de son siège social est 382 763 837 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91382763837.

Où se situe le siège social de BASILE ?

Le siège social de BASILE est situé 16 Crs Liberation - Gen de Gaulle, 38100 Grenoble.

BASILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILE.

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