CheckersProcédures

BASILE

Active
Siren880 137 302SCI32000 AUCHCréée le 27 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions175 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

BASILE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2019, identifiée par le SIREN 880 137 302. Son siège social est situé 4863 Rte de Vic Lieu Dit la Hure, 32000 Auch. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MANON CASTEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASILE

Dénomination
BASILE
SIREN
880 137 302
SIRET (siège)
880 137 302 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41880137302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 137 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 décembre 2019
Siège social
4863 RTE DE VIC LIEU DIT LA HURE, 32000, AUCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASILE

La propriété d'immeubles l'acquisition, l'administration, et l'exploitation de tous immeubles.

Finances de BASILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILE

MC

MANON CASTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2019) · 6 ans

JF

JULIEN FOUILLERON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2019) · 6 ans

Établissements de BASILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32000 AUCHSiègeActif

    880 137 302 00019 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de BASILE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de BASILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

175 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASILE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-27 · Début d'activité : 2020-01-01

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2019

Questions fréquentes sur BASILE

Quel est le numéro SIREN de BASILE ?

Le numéro SIREN de BASILE est 880 137 302. Le SIRET de son siège social est 880 137 302 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41880137302.

Qui dirige BASILE ?

BASILE est dirigée par MANON CASTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASILE ?

Le siège social de BASILE est situé 4863 Rte de Vic Lieu Dit la Hure, 32000 Auch.

BASILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILE.

Entreprises similaires

Même activité à Auch

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Auch

Entreprises du même secteur à Auch

Entreprises à Auch

Toutes les entreprises à Auch