BASILE BERNADETTE

Active

Siren399 298 652Entrepreneur individuel76540 GERPONVILLECréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BASILE BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 399 298 652. Le siège social de l'entreprise se trouve à Gerponville (76540). Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BASILE BERNADETTE

INSEE

Dénomination: BASILE BERNADETTE
SIREN: 399 298 652
SIRET (siège): 399 298 652 00013
N° TVA intracommunautaire: FR94399298652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 298 652
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: 76540, GERPONVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BASILE BERNADETTE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BASILE BERNADETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILE BERNADETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASILE BERNADETTE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

76540 GERPONVILLESiègeFermé
399 298 652 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 013Z

Documents juridiques de BASILE BERNADETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASILE BERNADETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILE BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILE BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILE BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASILE BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILE BERNADETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BASILE BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de BASILE BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de BASILE BERNADETTE est 399 298 652. Le SIRET de son siège social est 399 298 652 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94399298652.

Où se situe le siège social de BASILE BERNADETTE ?

Le siège social de BASILE BERNADETTE est situé 76540 Gerponville.