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BASILE DAMIEN

Active
Siren934 251 356Entrepreneur individuel89144 Ligny-le-ChâtelCréée le 15 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASILE DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2024, identifié par le SIREN 934 251 356. Son siège social est situé 30 RUE du Carrouge, 89144 Ligny-le-Châtel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BASILE DAMIEN

Dénomination
BASILE DAMIEN
SIREN
934 251 356
SIRET (siège)
934 251 356 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93934251356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 251 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
15 octobre 2024
Siège social
30 RUE du Carrouge, 89144, Ligny-le-Châtel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASILE DAMIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BASILE DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILE DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASILE DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89144 Ligny-le-ChâtelSiègeActif

    934 251 356 00010 · ouvert le 12 septembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BASILE DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASILE DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILE DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILE DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASILE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILE DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2024

Questions fréquentes sur BASILE DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BASILE DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BASILE DAMIEN est 934 251 356. Le SIRET de son siège social est 934 251 356 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93934251356.

Où se situe le siège social de BASILE DAMIEN ?

Le siège social de BASILE DAMIEN est situé 30 RUE du Carrouge, 89144 Ligny-le-Châtel.

BASILE DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILE DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILE DAMIEN.

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