CheckersProcédures

BASILE DAVID

Active
Siren498 368 745Entrepreneur individuel59231 GOUZEAUCOURTCréée le 20 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASILE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2021, identifié par le SIREN 498 368 745. Son siège social est situé 154 rue de Reims, 59231 Gouzeaucourt. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de BASILE DAVID

Dénomination
BASILE DAVID
SIREN
498 368 745
SIRET (siège)
498 368 745 00028
N° TVA intracommunautaire
FR45498368745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 368 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
20 décembre 2021
Siège social
154 RUE DE REIMS, 59231, GOUZEAUCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASILE DAVID

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de BASILE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASILE DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59231 GOUZEAUCOURTSiègeActif

    498 368 745 00028 · ouvert le 25 juin 2026 · NAF 4312A

  • 59231 GOUZEAUCOURTFermé

    498 368 745 00010 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 4312A

Documents juridiques de BASILE DAVID

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 septembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BASILE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASILE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILE DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-24 · Début d'activité : 2019-12-01

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2021

Questions fréquentes sur BASILE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BASILE DAVID ?

Le numéro SIREN de BASILE DAVID est 498 368 745. Le SIRET de son siège social est 498 368 745 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45498368745.

Où se situe le siège social de BASILE DAVID ?

Le siège social de BASILE DAVID est situé 154 rue de Reims, 59231 Gouzeaucourt.

BASILE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILE DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Toutes les entreprises avec le code NAF 4312A

Entreprises à Gouzeaucourt

Toutes les entreprises à Gouzeaucourt