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BASILE NICOLAS

Active
Siren513 057 380Entrepreneur individuel39210 DOMBLANSCréée le 01 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 057 380, BASILE NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Elle est domiciliée 4 rue Grande rue Brery, 39210 Domblans. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de BASILE NICOLAS

Dénomination
BASILE NICOLAS
SIREN
513 057 380
SIRET (siège)
513 057 380 00026
N° TVA intracommunautaire
FR14513057380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 057 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
4 RUE GRANDE RUE BRERY, 39210, DOMBLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASILE NICOLAS

Travaux de couverture par éléments

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Finances de BASILE NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILE NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BASILE NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39210 DOMBLANSSiègeActif

    513 057 380 00026 · ouvert le 23 août 2020 · NAF 4391B

Documents juridiques de BASILE NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASILE NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILE NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILE NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASILE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILE NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur BASILE NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BASILE NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BASILE NICOLAS est 513 057 380. Le SIRET de son siège social est 513 057 380 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14513057380.

Où se situe le siège social de BASILE NICOLAS ?

Le siège social de BASILE NICOLAS est situé 4 rue Grande rue Brery, 39210 Domblans.

BASILE NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILE NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILE NICOLAS.

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