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BASILE PAUL

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Siren797 446 838Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 28 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 446 838, BASILE PAUL est un entrepreneur individuel créé le 28 septembre 2013. Son siège social est situé 26 B bd Gambetta Scm des Gastroenterologues, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de BASILE PAUL

Dénomination
BASILE PAUL
SIREN
797 446 838
SIRET (siège)
797 446 838 00022
N° TVA intracommunautaire
FR38797446838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 446 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
28 septembre 2013
Siège social
26 B BD GAMBETTA SCM DES GASTROENTEROLOGUES, 76000, ROUEN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BASILE PAUL

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de BASILE PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILE PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASILE PAUL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    797 446 838 00022 · ouvert le 05 septembre 2022 · NAF 8622C

  • 76000 RouenActif

    797 446 838 00030 · ouvert le 02 juillet 2024 · NAF 6820A

  • 76000 ROUENFermé

    797 446 838 00014 · ouvert le 28 septembre 2013 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BASILE PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASILE PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILE PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILE PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASILE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILE PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2013

Questions fréquentes sur BASILE PAUL

Quel est le numéro SIREN de BASILE PAUL ?

Le numéro SIREN de BASILE PAUL est 797 446 838. Le SIRET de son siège social est 797 446 838 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38797446838.

Où se situe le siège social de BASILE PAUL ?

Le siège social de BASILE PAUL est situé 26 B bd Gambetta Scm des Gastroenterologues, 76000 Rouen.

BASILE PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILE PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILE PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILE PAUL.

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