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BASILIC

Fermée
Siren489 523 654Société civile21460 Jeux-les-bardRadiée le 18 novembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

BASILIC est une société civile immatriculée le 11 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 523 654. Son siège social est situé 16 RUE 16 rue des Tilleuls, 21460 Jeux-les-bard. Son activité principale relève du code NAF 8299Z. La direction est assurée par GAETAN JARZEMBOWSKI en qualité de liquidateur. La radiation de BASILIC date du 18 novembre 2019 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de BASILIC

Dénomination
BASILIC
SIREN
489 523 654
SIRET (siège)
489 523 654 00023
N° TVA intracommunautaire
FR92489523654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 523 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
800 €
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
11 avril 2006
Date de radiation
18 novembre 2019
Siège social
16 RUE 16 rue des Tilleuls, 21460, Jeux-les-bard
Établissements
2
Statut
Fermée

Finances de BASILIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILIC

FP

FRANCK PELOTIER

Associé indéfiniment responsable

GJ

GAETAN JARZEMBOWSKI

Liquidateur

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BASILIC

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 21460 Jeux-les-bardSiègeFermé

    489 523 654 00023 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 8299Z

  • 21140 SEMUR-EN-AUXOISFermé

    489 523 654 00015 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 8299Z

Documents juridiques de BASILIC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de BASILIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILIC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : JARZEMBOWSKI Gaétan

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : JARZEMBOWSKI Gaétan.

  1. radiation

    Date d'effet : 18 novembre 2019

Questions fréquentes sur BASILIC

Quel est le numéro SIREN de BASILIC ?

Le numéro SIREN de BASILIC est 489 523 654. Le SIRET de son siège social est 489 523 654 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92489523654.

Qui dirige BASILIC ?

BASILIC est dirigée par GAETAN JARZEMBOWSKI, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASILIC ?

Le siège social de BASILIC est situé 16 RUE 16 rue des Tilleuls, 21460 Jeux-les-bard.

BASILIC est-elle toujours en activité ?

Non, BASILIC n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 18 novembre 2019.

BASILIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILIC.

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