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BASILIC

Active
Siren883 634 529SCI74190 PASSYCréée le 26 mai 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

BASILIC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 2020, identifiée par le SIREN 883 634 529. Son siège social est situé 41 All des Roses, 74190 Passy. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par SYLVIANE DREOSTO, autre.

Fiche d'identité de BASILIC

Dénomination
BASILIC
SIREN
883 634 529
SIRET (siège)
883 634 529 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08883634529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 634 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
26 mai 2020
Siège social
41 ALL DES ROSES, 74190, PASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASILIC

L'acquisition, la mise en valeur, la mise à disposition gratuite éventuelle des biens détenus au profit de ses associés, la transformation, l'administration, la location et la vente éventuelle de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droit pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens.

Finances de BASILIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILIC

SD

SYLVIANE DREOSTO

Autre

Depuis la création (26 mai 2020) · 6 ans

CN

CHRISTOPHE NOVOA

Autre

Depuis la création (26 mai 2020) · 6 ans

GN

GREGORY NOVOA

Autre

Depuis la création (26 mai 2020) · 6 ans

PN

PEDRO NOVOA CASTRO

Autre

Depuis la création (26 mai 2020) · 6 ans

Établissements de BASILIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74190 PASSYSiègeActif

    883 634 529 00019 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BASILIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2020

  • Acte

Comptes annuels de BASILIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASILIC. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2020

Questions fréquentes sur BASILIC

Quel est le numéro SIREN de BASILIC ?

Le numéro SIREN de BASILIC est 883 634 529. Le SIRET de son siège social est 883 634 529 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08883634529.

Qui dirige BASILIC ?

BASILIC est dirigée par SYLVIANE DREOSTO, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASILIC ?

Le siège social de BASILIC est situé 41 All des Roses, 74190 Passy.

BASILIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILIC.

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