BASILIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 904 586 732, BASILIC est une SAS créée le 26 octobre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE de la Croix Rouge (Annecy), 74600 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 5814Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEANNE CLESSE, président de sas.
Fiche d'identité de BASILIC
INSEE- Dénomination
- BASILIC
- SIREN
- 904 586 732
- SIRET (siège)
- 904 586 732 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR35904586732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 586 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5814Z
- Date de création
- 26 octobre 2021
- Siège social
- 2 CHE de la Croix Rouge (Annecy), 74600, Annecy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASILIC
Production de contenu digital de tout type (texte et articles, vidéos, podcast), formation à la création audiovisuelle. Édition, gestion et monétisation des plateformes numériques. Sponsoring et participation à des contenus audiovisuels pour le compte de tiers. Vente de produits digitaux. Organisation, animation et production d'évènements.
Finances de BASILIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASILIC
INSEEÉtablissements de BASILIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74600 AnnecySiègeActif
904 586 732 00029 · ouvert le 20 mars 2025 · NAF 5814Z
- 74000 ANNECYFermé
904 586 732 00011 · ouvert le 24 octobre 2021 · NAF 5911A
Documents juridiques de BASILIC
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BASILIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASILIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASILIC. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026P00373
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre de la famille
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00245
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 16 octobre 2025 · N° 25/01208
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 08 septembre 2025 · N° 25/05069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 11 juin 2025 · N° 23/03107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 04 juin 2025 · N° 2025P00908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 28 mars 2025 · N° 2025002446
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 28 février 2025 · N° 2024052283
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 30 janvier 2025 · N° 21/04247
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 janvier 2025 · N° 25/50384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 06 décembre 2024 · N° 24/00821
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/52992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/10372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 24 avril 2024 · N° 21/07452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/10372
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 mars 2024 · N° 24/50702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 20 avril 2023 · N° 20/02937
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 2020 · N° 19-17.240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 février 2018 · N° 15/00437
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 juin 2007 · N° 04-10.295
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 décembre 1997 · N° 95-17.351
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 juillet 1996 · N° 94-14.810
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 février 1993 · N° 91-15.058
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASILIC
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 octobre 2021
Marchés publics de BASILIC
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à BASILIC et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 22,8 k€.
Stratégie numérique Ambronay 2024 - Podcast musiques populaires et témoignages (XIXème, XXème et XXIème siècles)
ART ET MUSIQUE D'AMBRONAY CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE · notifié le 09 juillet 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 4 offres reçues
22,8 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BASILIC
Quel est le numéro SIREN de BASILIC ?
Le numéro SIREN de BASILIC est 904 586 732. Le SIRET de son siège social est 904 586 732 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35904586732.
Qui dirige BASILIC ?
BASILIC est dirigée par JEANNE CLESSE, président de sas.
Où se situe le siège social de BASILIC ?
Le siège social de BASILIC est situé 2 CHE de la Croix Rouge (Annecy), 74600 Annecy.
BASILIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASILIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILIC.
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