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BASILIC CHANEAC

Active
Siren939 921 797Société civile13210 Saint-Rémy-de-ProvenceCréée le 24 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 939 921 797, BASILIC CHANEAC est une société civile créée le 24 janvier 2025. Elle est domiciliée 2455 RTE du Rougadou, 13210 Saint-Rémy-de-Provence. Son activité principale relève du code NAF 0128Z. DAVID CHANEAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASILIC CHANEAC

Dénomination
BASILIC CHANEAC
SIREN
939 921 797
SIRET (siège)
939 921 797 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41939921797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 921 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0128Z
Date de création
24 janvier 2025
Siège social
2455 RTE du Rougadou, 13210, Saint-Rémy-de-Provence
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de BASILIC CHANEAC

l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime

Finances de BASILIC CHANEAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILIC CHANEAC

DC

DAVID CHANEAC

Gérant

Depuis la création (24 janvier 2025) · 1 an

JC

JUSTIN CHANEAC

Gérant

Depuis la création (24 janvier 2025) · 1 an

Établissements de BASILIC CHANEAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13210 Saint-Rémy-de-ProvenceSiègeActif

    939 921 797 00014 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0128Z

Documents juridiques de BASILIC CHANEAC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BASILIC CHANEAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILIC CHANEAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILIC CHANEAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILIC CHANEAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASILIC CHANEAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASILIC CHANEAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILIC CHANEAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-23 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2025

Questions fréquentes sur BASILIC CHANEAC

Quel est le numéro SIREN de BASILIC CHANEAC ?

Le numéro SIREN de BASILIC CHANEAC est 939 921 797. Le SIRET de son siège social est 939 921 797 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41939921797.

Qui dirige BASILIC CHANEAC ?

BASILIC CHANEAC est dirigée par DAVID CHANEAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASILIC CHANEAC ?

Le siège social de BASILIC CHANEAC est situé 2455 RTE du Rougadou, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.

BASILIC CHANEAC est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILIC CHANEAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILIC CHANEAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILIC CHANEAC.

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