BASILIC INSTANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
BASILIC INSTANT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2017, identifiée par le SIREN 833 938 889. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 rue des Granges, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 5610C. La direction est assurée par FABRICE ROSSE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BASILIC INSTANT
INSEE- Dénomination
- BASILIC INSTANT
- SIREN
- 833 938 889
- SIRET (siège)
- 833 938 889 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR51833938889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 938 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 18 décembre 2017
- Siège social
- 93 RUE DES GRANGES, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASILIC INSTANT
Restauration sur place et à emporter, traiteur événementiel, achat et vente de petits meubles et d'objets neufs ou d'occasion.
Finances de BASILIC INSTANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASILIC INSTANT
INSEEÉtablissements de BASILIC INSTANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
833 938 889 00015 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 5610C
Documents juridiques de BASILIC INSTANT
INPIComptes annuels de BASILIC INSTANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILIC INSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASILIC INSTANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILIC INSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASILIC INSTANT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASILIC INSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASILIC INSTANT
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2018-03-01
- création
Date d'effet : 18 décembre 2017
Marques déposées par BASILIC INSTANT
INPIBASILIC INSTANT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeBASILIC INSTANT cantine végétarienne " l'espace d'un instant "
N° 4537427 · Déposée le 26 mars 2019 · Marque semi-figurative
Classe 43 · valable jusqu’au 26 mars 2029
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BASILIC INSTANT
Quel est le numéro SIREN de BASILIC INSTANT ?
Le numéro SIREN de BASILIC INSTANT est 833 938 889. Le SIRET de son siège social est 833 938 889 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51833938889.
Qui dirige BASILIC INSTANT ?
BASILIC INSTANT est dirigée par FABRICE ROSSE, président de sas.
Où se situe le siège social de BASILIC INSTANT ?
Le siège social de BASILIC INSTANT est situé 93 rue des Granges, 25000 Besancon.
BASILIC INSTANT est-elle toujours en activité ?
Oui, BASILIC INSTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASILIC INSTANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILIC INSTANT.
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