BASILIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASILIEN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 345 945. Son siège social est situé 25 rue Neuve, 59222 Bousies. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.
Fiche d'identité de BASILIEN
INSEE- Dénomination
- BASILIEN
- SIREN
- 502 345 945
- SIRET (siège)
- 502 345 945 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63502345945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 345 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6622Z
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- 25 RUE NEUVE, 59222, BOUSIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BASILIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASILIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASILIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59222 BOUSIESSiègeFermé
502 345 945 00013 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6622Z
Documents juridiques de BASILIEN
INPIComptes annuels de BASILIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASILIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASILIEN. Elles s'échelonnent de 2019 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 05 avril 2023 · N° 21/05285
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 06 septembre 2022 · N° 22/01571
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 04 mai 2022 · N° 22/00240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 04 avril 2019 · N° 17/06109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASILIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASILIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVESNES-SUR-HELPE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVESNES-SUR-HELPE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur BASILIEN
Quel est le numéro SIREN de BASILIEN ?
Le numéro SIREN de BASILIEN est 502 345 945. Le SIRET de son siège social est 502 345 945 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63502345945.
Où se situe le siège social de BASILIEN ?
Le siège social de BASILIEN est situé 25 rue Neuve, 59222 Bousies.
BASILIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BASILIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASILIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILIEN.
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