BASILLE Emeline
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASILLE Emeline est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2024, identifié par le SIREN 984 070 672. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 RUE Jean Moulin, 76300 Sotteville-lès-Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BASILLE Emeline
INSEE- Dénomination
- BASILLE Emeline
- SIREN
- 984 070 672
- SIRET (siège)
- 984 070 672 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR53984070672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 070 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 09 février 2024
- Siège social
- 60 RUE Jean Moulin, 76300, Sotteville-lès-Rouen
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASILLE Emeline
Pension féline
Finances de BASILLE Emeline
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASILLE Emeline
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASILLE Emeline
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76300 Sotteville-lès-RouenSiègeActif
984 070 672 00022 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9609Z
- 76410 Tourville-la-RivièreFermé
984 070 672 00014 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9609Z
Documents juridiques de BASILLE Emeline
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASILLE Emeline
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILLE Emeline. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASILLE Emeline
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILLE Emeline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASILLE Emeline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASILLE Emeline
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 2024
Questions fréquentes sur BASILLE Emeline
Quel est le numéro SIREN de BASILLE Emeline ?
Le numéro SIREN de BASILLE Emeline est 984 070 672. Le SIRET de son siège social est 984 070 672 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53984070672.
Où se situe le siège social de BASILLE Emeline ?
Le siège social de BASILLE Emeline est situé 60 RUE Jean Moulin, 76300 Sotteville-lès-Rouen.
BASILLE Emeline est-elle toujours en activité ?
Oui, BASILLE Emeline est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASILLE Emeline est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILLE Emeline.
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