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BASILLE JEAN

Active
Siren478 548 670Entrepreneur individuel76280 LA POTERIE CAP D'ANTIFERCréée le 23 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 548 670, BASILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 23 mai 2004. Elle est domiciliée 45 rue du Phare, 76280 La Poterie Cap d'Antifer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BASILLE JEAN

Dénomination
BASILLE JEAN
SIREN
478 548 670
SIRET (siège)
478 548 670 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44478548670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 548 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 mai 2004
Siège social
45 RUE DU PHARE, 76280, LA POTERIE CAP D'ANTIFER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASILLE JEAN

Location de logements

Finances de BASILLE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILLE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASILLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76280 LA POTERIE CAP D'ANTIFERSiègeActif

    478 548 670 00015 · ouvert le 23 mai 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de BASILLE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASILLE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2004

Questions fréquentes sur BASILLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BASILLE JEAN ?

Le numéro SIREN de BASILLE JEAN est 478 548 670. Le SIRET de son siège social est 478 548 670 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44478548670.

Où se situe le siège social de BASILLE JEAN ?

Le siège social de BASILLE JEAN est situé 45 rue du Phare, 76280 La Poterie Cap d'Antifer.

BASILLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILLE JEAN.

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