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BASILLE NICOLAS

Active
Siren412 912 909Entrepreneur individuel40630 SABRESCréée le 01 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 912 909, BASILLE NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1997. Elle est domiciliée quai les Garrieux, 40630 Sabres. L'entreprise déclare le code NAF 2341Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BASILLE NICOLAS

Dénomination
BASILLE NICOLAS
SIREN
412 912 909
SIRET (siège)
412 912 909 00014
N° TVA intracommunautaire
FR45412912909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 912 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z
Date de création
01 juillet 1997
Siège social
QUAI LES GARRIEUX, 40630, SABRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASILLE NICOLAS

Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Finances de BASILLE NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILLE NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASILLE NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40630 SABRESSiègeActif

    412 912 909 00014 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 2341Z

Documents juridiques de BASILLE NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASILLE NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILLE NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILLE NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILLE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASILLE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILLE NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1997

Questions fréquentes sur BASILLE NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BASILLE NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BASILLE NICOLAS est 412 912 909. Le SIRET de son siège social est 412 912 909 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45412912909.

Où se situe le siège social de BASILLE NICOLAS ?

Le siège social de BASILLE NICOLAS est situé quai les Garrieux, 40630 Sabres.

BASILLE NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILLE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILLE NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILLE NICOLAS.

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