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BASILLE PASCAL

Active
Siren798 335 014100076400 GANZEVILLECréée le 10 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 335 014, BASILLE PASCAL est une 1000 créée le 10 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de la Roquette, 76400 Ganzeville. Son activité principale relève du code NAF 5040Z.

Fiche d'identité de BASILLE PASCAL

Dénomination
BASILLE PASCAL
SIREN
798 335 014
SIRET (siège)
798 335 014 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73798335014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 335 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
5040Z
Date de création
10 octobre 2013
Siège social
8 RUE DE LA ROQUETTE, 76400, GANZEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASILLE PASCAL

CONDUITE ET MATELOTAGE DE BATEAUX FLUVIAUX

Finances de BASILLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASILLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76400 GANZEVILLESiègeActif

    798 335 014 00014 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 5040Z

Documents juridiques de BASILLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASILLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILLE PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-07 · Début d'activité : 2013-10-10

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2013

Questions fréquentes sur BASILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BASILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BASILLE PASCAL est 798 335 014. Le SIRET de son siège social est 798 335 014 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73798335014.

Où se situe le siège social de BASILLE PASCAL ?

Le siège social de BASILLE PASCAL est situé 8 rue de la Roquette, 76400 Ganzeville.

BASILLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILLE PASCAL.

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