BASLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 827 777 459, BASLE est une SARL créée le 17 février 2017. Son siège social est situé 11 rue des Jaunins, 44580 Villeneuve-en-Retz. L'entreprise déclare le code NAF 5621Z comme activité principale. La direction est assurée par GAEL BASLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BASLE
INSEE- Dénomination
- BASLE
- SIREN
- 827 777 459
- SIRET (siège)
- 827 777 459 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR81827777459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 777 459
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5621Z
- Date de création
- 17 février 2017
- Siège social
- 11 RUE DES JAUNINS, 44580, VILLENEUVE-EN-RETZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASLE
exploitation d'un fonds commercial de traiteur ainsi que la production et la vente de plats cuisinés sous toutes les formes de distributions existantes cours de cuisine location de vaisselle et toutes activités annexes connexes ou complémentaires
Finances de BASLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASLE
INSEEÉtablissements de BASLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44580 VILLENEUVE-EN-RETZSiègeActif
827 777 459 00021 · ouvert le 14 février 2017 · NAF 5621Z
- 44580 VILLENEUVE-EN-RETZFermé
827 777 459 00013 · ouvert le 14 février 2017 · NAF 5621Z
Documents juridiques de BASLE
INPIComptes annuels de BASLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASLE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00683
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cG
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/02119
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cG
Décision du 17 mars 2026 · N° 24/03469
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 02 septembre 2024 · N° 23/08015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 22 décembre 2017 · N° 17/00892
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 19 décembre 2017 · N° 16/00871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 16 mars 2017 · N° 15/16490
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 27 janvier 2015 · N° 14/01383
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 octobre 1999 · N° 98-11.615
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASLE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
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Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- création
Date d'effet : 17 février 2017
Questions fréquentes sur BASLE
Quel est le numéro SIREN de BASLE ?
Le numéro SIREN de BASLE est 827 777 459. Le SIRET de son siège social est 827 777 459 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81827777459.
Qui dirige BASLE ?
BASLE est dirigée par GAEL BASLE, gérant.
Où se situe le siège social de BASLE ?
Le siège social de BASLE est situé 11 rue des Jaunins, 44580 Villeneuve-en-Retz.
BASLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASLE.
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