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BASLE DAMIEN

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Siren384 128 005Entrepreneur individuel26120 MONTELIERCréée le 01 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASLE DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 384 128 005. Son siège social est situé 1 All des Tournesols, 26120 Montelier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BASLE DAMIEN

Dénomination
BASLE DAMIEN
SIREN
384 128 005
SIRET (siège)
384 128 005 00020
N° TVA intracommunautaire
FR68384128005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 128 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
1 ALL DES TOURNESOLS, 26120, MONTELIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASLE DAMIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BASLE DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASLE DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASLE DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26120 MONTELIERSiègeActif

    384 128 005 00020 · ouvert le 11 octobre 2001 · NAF 9003A

  • 92370 CHAVILLEFermé

    384 128 005 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 744B

Documents juridiques de BASLE DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASLE DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASLE DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASLE DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASLE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASLE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASLE DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur BASLE DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BASLE DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BASLE DAMIEN est 384 128 005. Le SIRET de son siège social est 384 128 005 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68384128005.

Où se situe le siège social de BASLE DAMIEN ?

Le siège social de BASLE DAMIEN est situé 1 All des Tournesols, 26120 Montelier.

BASLE DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASLE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASLE DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASLE DAMIEN.

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