CheckersProcédures

BASLE PASCAL

Active
Siren839 700 465100027370 Le Thuit de l'OisonCréée le 06 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 839 700 465, BASLE PASCAL est une 1000 créée le 6 novembre 2024. Elle est domiciliée 2 IMP Gustave Flaubert, 27370 Le Thuit de l'Oison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de BASLE PASCAL

Dénomination
BASLE PASCAL
SIREN
839 700 465
SIRET (siège)
839 700 465 00025
N° TVA intracommunautaire
FR58839700465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 700 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7490B
Date de création
06 novembre 2024
Siège social
2 IMP Gustave Flaubert, 27370, Le Thuit de l'Oison
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASLE PASCAL

CONSULTANT FERROVIAIRE

Finances de BASLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27370 Le Thuit de l'OisonSiègeActif

    839 700 465 00025 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 7490B

Documents juridiques de BASLE PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BASLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASLE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-06 · Début d'activité : 2024-11-01

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2024

Questions fréquentes sur BASLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BASLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BASLE PASCAL est 839 700 465. Le SIRET de son siège social est 839 700 465 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58839700465.

Où se situe le siège social de BASLE PASCAL ?

Le siège social de BASLE PASCAL est situé 2 IMP Gustave Flaubert, 27370 Le Thuit de l'Oison.

BASLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASLE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Toutes les entreprises avec le code NAF 7490B

Entreprises à Le Thuit de l'Oison

Toutes les entreprises à Le Thuit de l'Oison