BASLE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASLE PATRICK est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 1995, identifiée par le SIREN 402 901 805. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Rte de Sacquenay, 52190 Occey. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.
Fiche d'identité de BASLE PATRICK
INSEE- Dénomination
- BASLE PATRICK
- SIREN
- 402 901 805
- SIRET (siège)
- 402 901 805 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR67402901805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 901 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 18 septembre 1995
- Siège social
- 12 RTE DE SACQUENAY, 52190, OCCEY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BASLE PATRICK
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Finances de BASLE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASLE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASLE PATRICK
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 52190 OCCEYSiègeActif
402 901 805 00042 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 4781Z
- 21300 CHENOVEFermé
402 901 805 00018 · ouvert le 18 septembre 1995 · NAF 553A
- 52190 OCCEYFermé
402 901 805 00034 · ouvert le 15 juillet 2016 · NAF 4781Z
Documents juridiques de BASLE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASLE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASLE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASLE PATRICK
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 septembre 1995
Questions fréquentes sur BASLE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BASLE PATRICK ?
Le numéro SIREN de BASLE PATRICK est 402 901 805. Le SIRET de son siège social est 402 901 805 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67402901805.
Où se situe le siège social de BASLE PATRICK ?
Le siège social de BASLE PATRICK est situé 12 Rte de Sacquenay, 52190 Occey.
BASLE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BASLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASLE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASLE PATRICK.
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