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BASLIERES

Active
Siren433 675 469SCI70000 NOROY-LE-BOURGCréée le 08 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

BASLIERES est une SCI immatriculée le 8 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 675 469. Elle est domiciliée Rte d'Autrey Chez M. Filloz Patrick, 70000 Noroy-le-Bourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK FILLOZ, gérant.

Fiche d'identité de BASLIERES

Dénomination
BASLIERES
SIREN
433 675 469
SIRET (siège)
433 675 469 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48433675469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 675 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 décembre 2000
Siège social
RTE D'AUTREY CHEZ M. FILLOZ PATRICK, 70000, NOROY-LE-BOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASLIERES

PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION ET DISPOSITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de BASLIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASLIERES

PF

PATRICK FILLOZ

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de BASLIERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 NOROY-LE-BOURGSiègeActif

    433 675 469 00012 · ouvert le 06 novembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASLIERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de BASLIERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASLIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASLIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASLIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASLIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASLIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASLIERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2000

Questions fréquentes sur BASLIERES

Quel est le numéro SIREN de BASLIERES ?

Le numéro SIREN de BASLIERES est 433 675 469. Le SIRET de son siège social est 433 675 469 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48433675469.

Qui dirige BASLIERES ?

BASLIERES est dirigée par PATRICK FILLOZ, gérant.

Où se situe le siège social de BASLIERES ?

Le siège social de BASLIERES est situé Rte d'Autrey Chez M. Filloz Patrick, 70000 Noroy-le-Bourg.

BASLIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, BASLIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASLIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASLIERES.

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