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BASLY

Active
Siren443 319 165SCI62149 CUINCHYCréée le 11 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

BASLY est une SCI immatriculée le 11 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 319 165. Le siège social de l'entreprise se trouve 87 rue Emile Basly Cuinchy, 62149 Cuinchy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SERGE GRAVE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASLY

Dénomination
BASLY
SIREN
443 319 165
SIRET (siège)
443 319 165 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13443319165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 319 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 520 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 septembre 2002
Siège social
87 RUE EMILE BASLY CUINCHY, 62149, CUINCHY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASLY

ACQUISITIOIN ET GESTION DE L'IMMEUBLE SIS 87 RUE EMILE BASLY A CUINCHY ET TOUS AUTRES IMMEUBLES

Finances de BASLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASLY

SG

SERGE GRAVE

Gérant

Depuis la création (11 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de BASLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62149 CUINCHYSiègeActif

    443 319 165 00017 · ouvert le 06 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de BASLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASLY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASLY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2002

Questions fréquentes sur BASLY

Quel est le numéro SIREN de BASLY ?

Le numéro SIREN de BASLY est 443 319 165. Le SIRET de son siège social est 443 319 165 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13443319165.

Qui dirige BASLY ?

BASLY est dirigée par SERGE GRAVE, gérant.

Où se situe le siège social de BASLY ?

Le siège social de BASLY est situé 87 rue Emile Basly Cuinchy, 62149 Cuinchy.

BASLY est-elle toujours en activité ?

Oui, BASLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASLY.

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