BASMAISON Franck

Active

Siren948 632 583Entrepreneur individuel83500 La Seyne-sur-Mer

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BASMAISON Franck est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 948 632 583. Son siège social est situé 37 RUE Jean - Jacques Rousseau, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BASMAISON Franck

INSEE

Dénomination: BASMAISON Franck
SIREN: 948 632 583
SIRET (siège): 948 632 583 00019
N° TVA intracommunautaire: FR17948632583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 632 583
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: -
Siège social: 37 RUE Jean - Jacques Rousseau, 83500, La Seyne-sur-Mer
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BASMAISON Franck

nettoyage courant des bâtiments

Finances de BASMAISON Franck

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASMAISON Franck

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASMAISON Franck

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83500 La Seyne-sur-MerSiègeActif
948 632 583 00019 · ouvert le 02 février 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BASMAISON Franck

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASMAISON Franck

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASMAISON Franck. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASMAISON Franck

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASMAISON Franck. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASMAISON Franck n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASMAISON Franck

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BASMAISON Franck

Quel est le numéro SIREN de BASMAISON Franck ?

Le numéro SIREN de BASMAISON Franck est 948 632 583. Le SIRET de son siège social est 948 632 583 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17948632583.

Où se situe le siège social de BASMAISON Franck ?

Le siège social de BASMAISON Franck est situé 37 RUE Jean - Jacques Rousseau, 83500 La Seyne-sur-Mer.