BASMAN CATHERINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASMAN CATHERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1993, identifié par le SIREN 390 889 368. Son siège social est situé 569 Imp Belloc, 31530 Merenvielle. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.
Fiche d'identité de BASMAN CATHERINE
INSEE- Dénomination
- BASMAN CATHERINE
- SIREN
- 390 889 368
- SIRET (siège)
- 390 889 368 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR02390889368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 889 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 16 février 1993
- Siège social
- 569 IMP BELLOC, 31530, MERENVIELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASMAN CATHERINE
Autres enseignements
Finances de BASMAN CATHERINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASMAN CATHERINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASMAN CATHERINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31530 MERENVIELLESiègeActif
390 889 368 00051 · ouvert le 06 mars 2019 · NAF 8559B
- 31300 TOULOUSEFermé
390 889 368 00028 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 851C
Documents juridiques de BASMAN CATHERINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASMAN CATHERINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASMAN CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASMAN CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASMAN CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASMAN CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASMAN CATHERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 1993
Questions fréquentes sur BASMAN CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de BASMAN CATHERINE ?
Le numéro SIREN de BASMAN CATHERINE est 390 889 368. Le SIRET de son siège social est 390 889 368 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02390889368.
Où se situe le siège social de BASMAN CATHERINE ?
Le siège social de BASMAN CATHERINE est situé 569 Imp Belloc, 31530 Merenvielle.
BASMAN CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASMAN CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASMAN CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASMAN CATHERINE.
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