BASMELY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
BASMELY est une SNC immatriculée le 19 décembre 2005 sous le numéro SIREN 487 585 408. Elle est domiciliée 45 rue Achille Rene Boisneuf, 97110 Pointe-A-Pitre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. DENIS MELYON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BASMELY
INSEE- Dénomination
- BASMELY
- SIREN
- 487 585 408
- SIRET (siège)
- 487 585 408 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19487585408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 585 408
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 19 décembre 2005
- Siège social
- 45 RUE ACHILLE RENE BOISNEUF, 97110, POINTE-A-PITRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASMELY
MARCHAND DE BIENS IMMOBILIERS LOCATION DE BUNGALOWS HOTELLERIE RESTAURATION LA LOCATION DE VOITURES
Finances de BASMELY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASMELY
INSEEÉtablissements de BASMELY
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 97110 POINTE-A-PITRESiègeActif
487 585 408 00015 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 6810Z
- 97130 CAPESTERRE-BELLE-EAUActif
487 585 408 00023 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 5590Z
Documents juridiques de BASMELY
INPIComptes annuels de BASMELY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASMELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASMELY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASMELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BASMELY. Elle date de 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 novembre 2021 · N° 20-10.752
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASMELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASMELY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2005
Questions fréquentes sur BASMELY
Quel est le numéro SIREN de BASMELY ?
Le numéro SIREN de BASMELY est 487 585 408. Le SIRET de son siège social est 487 585 408 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19487585408.
Qui dirige BASMELY ?
BASMELY est dirigée par DENIS MELYON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASMELY ?
Le siège social de BASMELY est situé 45 rue Achille Rene Boisneuf, 97110 Pointe-A-Pitre.
BASMELY est-elle toujours en activité ?
Oui, BASMELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASMELY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASMELY.
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