BASNO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 333 639, BASNO est une SCI créée le 1er juillet 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 rue Juliette Dodu, 97400 Saint-Denis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NASEEM MOOLLAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BASNO
INSEE- Dénomination
- BASNO
- SIREN
- 442 333 639
- SIRET (siège)
- 442 333 639 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR92442333639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 333 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 2002
- Siège social
- 48 RUE JULIETTE DODU, 97400, SAINT-DENIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASNO
L'ACQUISITION,LA CONSTRUCTION,L'ADMINISTRATION,L'EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTREMENT,LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS OU VALEURS MOBILIERS REPRESENTATIVES DE BIENS IMMOBILIERS.
Finances de BASNO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASNO
INSEEÉtablissements de BASNO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97400 SAINT-DENISSiègeActif
442 333 639 00015 · ouvert le 03 mai 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de BASNO
INPIComptes annuels de BASNO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASNO. Elles s'échelonnent de 2007 à 2010. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 12 octobre 2010 · N° 09/05563
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 12 octobre 2010 · N° 09/05635
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 mars 2007 · N° 06-81.062
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2002
Questions fréquentes sur BASNO
Quel est le numéro SIREN de BASNO ?
Le numéro SIREN de BASNO est 442 333 639. Le SIRET de son siège social est 442 333 639 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92442333639.
Qui dirige BASNO ?
BASNO est dirigée par NASEEM MOOLLAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASNO ?
Le siège social de BASNO est situé 48 rue Juliette Dodu, 97400 Saint-Denis.
BASNO est-elle toujours en activité ?
Oui, BASNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASNO.
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