BASO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
BASO est une SCI immatriculée le 10 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 199 755. Elle est domiciliée 8 B rue Albert Schweitzer, 21850 Saint-Apollinaire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BAHIJA ZAABOUL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BASO
INSEE- Dénomination
- BASO
- SIREN
- 833 199 755
- SIRET (siège)
- 833 199 755 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR69833199755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 199 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 novembre 2017
- Siège social
- 8 B RUE ALBERT SCHWEITZER, 21850, SAINT-APOLLINAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASO
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de BASO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASO
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 novembre 2017) · 8 ans
Établissements de BASO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21850 SAINT-APOLLINAIRESiègeActif
833 199 755 00012 · ouvert le 25 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de BASO
INPIComptes annuels de BASO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASO. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/00598
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 2000 · N° 98-43.045
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-10 · Début d'activité : 2017-10-25
- création
Date d'effet : 10 novembre 2017
Questions fréquentes sur BASO
Quel est le numéro SIREN de BASO ?
Le numéro SIREN de BASO est 833 199 755. Le SIRET de son siège social est 833 199 755 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69833199755.
Qui dirige BASO ?
BASO est dirigée par BAHIJA ZAABOUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASO ?
Le siège social de BASO est situé 8 B rue Albert Schweitzer, 21850 Saint-Apollinaire.
BASO est-elle toujours en activité ?
Oui, BASO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASO.
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