BASON SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 938 278 603, BASON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE des Marchands, 81370 Saint-Sulpice-la-Pointe. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BASON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BASON SEBASTIEN
- SIREN
- 938 278 603
- SIRET (siège)
- 938 278 603 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR96938278603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 278 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 06 décembre 2024
- Siège social
- 10 RUE des Marchands, 81370, Saint-Sulpice-la-Pointe
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BASON SEBASTIEN
PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BASON SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81370 Saint-Sulpice-la-PointeSiègeActif
938 278 603 00015 · ouvert le 18 juin 2024 · NAF 3511Z
Conformité de BASON SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASON SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2024
Questions fréquentes sur BASON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BASON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BASON SEBASTIEN est 938 278 603. Le SIRET de son siège social est 938 278 603 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96938278603.
Où se situe le siège social de BASON SEBASTIEN ?
Le siège social de BASON SEBASTIEN est situé 10 RUE des Marchands, 81370 Saint-Sulpice-la-Pointe.
BASON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BASON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASON SEBASTIEN.
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