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BASPAS

Active
Siren948 070 537SAS75018 ParisCréée le 16 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 948 070 537, BASPAS est une SAS créée le 16 janvier 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 237 RUE Marcadet, 75018 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4791B. Elle est dirigée par Bernard Pasquier, président de sas.

Fiche d'identité de BASPAS

Dénomination
BASPAS
SIREN
948 070 537
SIRET (siège)
948 070 537 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30948070537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 070 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 €
Code NAF / APE
4791B
Date de création
16 janvier 2023
Siège social
237 RUE Marcadet, 75018, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASPAS

Le commerce de gros et de détail en ligne et en magasin de tous produits non réglementés, notamment : motos, scooters, vêtements, accessoire. L'import et l'export de tous produits non réglementés

Finances de BASPAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASPAS

BP

Bernard Pasquier

Président de SAS

Depuis la création (16 janvier 2023) · 3 ans

BM

Bastien Marion

Directeur général

Depuis la création (16 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de BASPAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75018 ParisSiègeActif

    948 070 537 00014 · ouvert le 06 janvier 2023 · NAF 4791B

Documents juridiques de BASPAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASPAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASPAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASPAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASPAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASPAS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-16 · Début d'activité : 2023-01-06

  1. création

Questions fréquentes sur BASPAS

Quel est le numéro SIREN de BASPAS ?

Le numéro SIREN de BASPAS est 948 070 537. Le SIRET de son siège social est 948 070 537 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30948070537.

Qui dirige BASPAS ?

BASPAS est dirigée par Bernard Pasquier, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASPAS ?

Le siège social de BASPAS est situé 237 RUE Marcadet, 75018 Paris.

BASPAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BASPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASPAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASPAS.

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