BASPEYRAT SUZANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASPEYRAT SUZANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 400 268 058. Le siège social de l'entreprise se trouve à Condat-sur-Trincou (24530). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BASPEYRAT SUZANNE
INSEE- Dénomination
- BASPEYRAT SUZANNE
- SIREN
- 400 268 058
- SIRET (siège)
- 400 268 058 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58400268058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 268 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 24530, CONDAT-SUR-TRINCOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASPEYRAT SUZANNE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BASPEYRAT SUZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASPEYRAT SUZANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASPEYRAT SUZANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24530 CONDAT-SUR-TRINCOUSiègeActif
400 268 058 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BASPEYRAT SUZANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASPEYRAT SUZANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASPEYRAT SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASPEYRAT SUZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASPEYRAT SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASPEYRAT SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASPEYRAT SUZANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BASPEYRAT SUZANNE
Quel est le numéro SIREN de BASPEYRAT SUZANNE ?
Le numéro SIREN de BASPEYRAT SUZANNE est 400 268 058. Le SIRET de son siège social est 400 268 058 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58400268058.
Où se situe le siège social de BASPEYRAT SUZANNE ?
Le siège social de BASPEYRAT SUZANNE est situé 24530 Condat-sur-Trincou.
BASPEYRAT SUZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASPEYRAT SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASPEYRAT SUZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASPEYRAT SUZANNE.
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