CheckersProcédures

BASPINAR

Active
Siren444 336 895SARL93240 STAINSCréée le 22 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 336 895, BASPINAR est une SARL créée le 22 novembre 2002. Son siège social est situé 38 av Paul Vaillant Couturier, 93240 Stains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 522C.

Fiche d'identité de BASPINAR

Dénomination
BASPINAR
SIREN
444 336 895
SIRET (siège)
444 336 895 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31444336895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 336 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
522C
Date de création
22 novembre 2002
Siège social
38 AV PAUL VAILLANT COUTURIER, 93240, STAINS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BASPINAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASPINAR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASPINAR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93240 STAINSSiègeFermé

    444 336 895 00016 · ouvert le 22 novembre 2002 · NAF 522C

Documents juridiques de BASPINAR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2003

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de BASPINAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASPINAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASPINAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASPINAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BASPINAR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASPINAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASPINAR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2002

Questions fréquentes sur BASPINAR

Quel est le numéro SIREN de BASPINAR ?

Le numéro SIREN de BASPINAR est 444 336 895. Le SIRET de son siège social est 444 336 895 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31444336895.

Où se situe le siège social de BASPINAR ?

Le siège social de BASPINAR est situé 38 av Paul Vaillant Couturier, 93240 Stains.

BASPINAR est-elle toujours en activité ?

Oui, BASPINAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASPINAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASPINAR.

Entreprises similaires

Même activité à Stains

Entreprises à Stains

Toutes les entreprises à Stains