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BASQUE DECORATION

Active
Siren928 318 799SARL31470 FonsorbesCréée le 08 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

BASQUE DECORATION est une SARL immatriculée le 8 août 2024 sous le numéro SIREN 928 318 799. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 CHE des Pyrénées, 31470 Fonsorbes. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. La direction est assurée par Denis BASQUE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BASQUE DECORATION

Dénomination
BASQUE DECORATION
SIREN
928 318 799
SIRET (siège)
928 318 799 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79928318799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 318 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
08 août 2024
Siège social
24 CHE des Pyrénées, 31470, Fonsorbes
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BASQUE DECORATION

basque-decoration.fr

Objet social de BASQUE DECORATION

Peinture générale et décorative dans le bâtiment et pose de moquette de marbre

Finances de BASQUE DECORATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASQUE DECORATION

DB

Denis BASQUE

Gérant

Depuis la création (08 août 2024) · 2 ans

Établissements de BASQUE DECORATION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 FonsorbesSiègeActif

    928 318 799 00014 · ouvert le 24 avril 2024 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BASQUE DECORATION

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 avril 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 30 avril 2024

  • Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de BASQUE DECORATION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASQUE DECORATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASQUE DECORATION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASQUE DECORATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASQUE DECORATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASQUE DECORATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASQUE DECORATION

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2024

Questions fréquentes sur BASQUE DECORATION

Quel est le numéro SIREN de BASQUE DECORATION ?

Le numéro SIREN de BASQUE DECORATION est 928 318 799. Le SIRET de son siège social est 928 318 799 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79928318799.

Qui dirige BASQUE DECORATION ?

BASQUE DECORATION est dirigée par Denis BASQUE, gérant.

Où se situe le siège social de BASQUE DECORATION ?

Le siège social de BASQUE DECORATION est situé 24 CHE des Pyrénées, 31470 Fonsorbes.

BASQUE DECORATION est-elle toujours en activité ?

Oui, BASQUE DECORATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASQUE DECORATION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASQUE DECORATION.

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