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BASQUE GERARD

Active
Siren409 663 747Entrepreneur individuel16480 BROSSACCréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 663 747, BASQUE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Son siège social est situé Chez Bernard, 16480 Brossac. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BASQUE GERARD

Dénomination
BASQUE GERARD
SIREN
409 663 747
SIRET (siège)
409 663 747 00023
N° TVA intracommunautaire
FR89409663747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 663 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
CHEZ BERNARD, 16480, BROSSAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASQUE GERARD

Production d'électricité

Finances de BASQUE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASQUE GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASQUE GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16480 BROSSACSiègeActif

    409 663 747 00023 · ouvert le 18 novembre 2014 · NAF 3511Z

  • 16480 BROSSACFermé

    409 663 747 00015 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BASQUE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASQUE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASQUE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASQUE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASQUE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASQUE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASQUE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur BASQUE GERARD

Quel est le numéro SIREN de BASQUE GERARD ?

Le numéro SIREN de BASQUE GERARD est 409 663 747. Le SIRET de son siège social est 409 663 747 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89409663747.

Où se situe le siège social de BASQUE GERARD ?

Le siège social de BASQUE GERARD est situé Chez Bernard, 16480 Brossac.

BASQUE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BASQUE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASQUE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASQUE GERARD.

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