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BASQUE JEAN

Active
Siren389 945 577Entrepreneur individuel40330 CASTEL-SARRAZINCréée le 01 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASQUE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1992, identifié par le SIREN 389 945 577. Son siège social est situé Maison Fourcade, 40330 Castel-Sarrazin. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BASQUE JEAN

Dénomination
BASQUE JEAN
SIREN
389 945 577
SIRET (siège)
389 945 577 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59389945577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 945 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 1992
Siège social
MAISON FOURCADE, 40330, CASTEL-SARRAZIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASQUE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BASQUE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASQUE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASQUE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40330 CASTEL-SARRAZINSiègeActif

    389 945 577 00010 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASQUE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASQUE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASQUE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASQUE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASQUE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASQUE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASQUE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1992

Questions fréquentes sur BASQUE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BASQUE JEAN ?

Le numéro SIREN de BASQUE JEAN est 389 945 577. Le SIRET de son siège social est 389 945 577 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59389945577.

Où se situe le siège social de BASQUE JEAN ?

Le siège social de BASQUE JEAN est situé Maison Fourcade, 40330 Castel-Sarrazin.

BASQUE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASQUE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASQUE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASQUE JEAN.

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