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BASROS

Active
Siren478 004 914SCI11100 NarbonneCréée le 28 juillet 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

BASROS est une SCI immatriculée le 28 juillet 2004 sous le numéro SIREN 478 004 914. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 QUAI 9 Quai Victor Hugo, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD SANS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BASROS

Dénomination
BASROS
SIREN
478 004 914
SIRET (siège)
478 004 914 00022
N° TVA intracommunautaire
FR25478004914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 004 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juillet 2004
Siège social
9 QUAI 9 Quai Victor Hugo, 11100, Narbonne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASROS

Acquisition sous toutes ses formes de biens et droits immobiliers et mobiliers

Finances de BASROS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASROS

CL

Charlize LEVY

Associé indéfiniment responsable

BS

BERNARD SANS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2014

BS

BERNARD SANS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2014

NC

NICOLE CHERPIN

Associé indéfiniment responsable

NC

NICOLE CHERPIN

Associé indéfiniment responsable

JS

Jennifer SANS

Associé indéfiniment responsable

RL

Raphaël LEVY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BASROS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NarbonneSiègeActif

    478 004 914 00022 · ouvert le 19 juillet 2004 · NAF 6820B

  • 11100 NARBONNEFermé

    478 004 914 00014 · ouvert le 19 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASROS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BASROS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASROS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASROS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASROS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASROS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASROS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASROS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SANS Bernard

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2004

Questions fréquentes sur BASROS

Quel est le numéro SIREN de BASROS ?

Le numéro SIREN de BASROS est 478 004 914. Le SIRET de son siège social est 478 004 914 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25478004914.

Qui dirige BASROS ?

BASROS est dirigée par BERNARD SANS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASROS ?

Le siège social de BASROS est situé 9 QUAI 9 Quai Victor Hugo, 11100 Narbonne.

BASROS est-elle toujours en activité ?

Oui, BASROS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASROS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASROS.