BASROUGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 M€
- Effectif
- Non publié
BASROUGE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 687 004. Le siège social de l'entreprise se trouve 695 CHE de Bigaud, 06250 Mougins. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Elle est dirigée par DANIEL BANEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BASROUGE
INSEE- Dénomination
- BASROUGE
- SIREN
- 828 687 004
- SIRET (siège)
- 828 687 004 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR09828687004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 687 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 300 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 29 mars 2017
- Siège social
- 695 CHE de Bigaud, 06250, Mougins
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BASROUGE
Gestion de fonds
Finances de BASROUGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASROUGE
INSEEÉtablissements de BASROUGE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06250 MouginsSiègeActif
828 687 004 00048 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 6630Z
- 06400 CANNESFermé
828 687 004 00014 · ouvert le 23 mars 2017 · NAF 6420Z
- 06250 MOUGINSFermé
828 687 004 00030 · ouvert le 31 mars 2023 · NAF 6630Z
Documents juridiques de BASROUGE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BASROUGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASROUGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASROUGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASROUGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASROUGE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASROUGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASROUGE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-23
- création
Date d'effet : 29 mars 2017
Questions fréquentes sur BASROUGE
Quel est le numéro SIREN de BASROUGE ?
Le numéro SIREN de BASROUGE est 828 687 004. Le SIRET de son siège social est 828 687 004 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09828687004.
Qui dirige BASROUGE ?
BASROUGE est dirigée par DANIEL BANEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASROUGE ?
Le siège social de BASROUGE est situé 695 CHE de Bigaud, 06250 Mougins.
BASROUGE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASROUGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASROUGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASROUGE.
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