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BASS BERNARD

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Siren414 969 121Entrepreneur individuel09100 ARVIGNACréée le 06 janvier 1997

6512Z · Autres assurances

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BASS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 1997, identifié par le SIREN 414 969 121. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bordes, 09100 Arvigna. Elle exerce une activité de autres assurances (code NAF 6512Z).

Fiche d'identité de BASS BERNARD

Dénomination
BASS BERNARD
SIREN
414 969 121
SIRET (siège)
414 969 121 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63414969121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 969 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6512Z - Autres assurances
Date de création
06 janvier 1997
Siège social
LES BORDES, 09100, ARVIGNA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASS BERNARD

Autres assurances

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Établissements de BASS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09100 ARVIGNASiègeActif

    414 969 121 00014 · ouvert le 06 janvier 1997 · NAF 6512Z

Conformité de BASS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 1997

Questions fréquentes sur BASS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BASS BERNARD ?

Le numéro SIREN de BASS BERNARD est 414 969 121. Le SIRET de son siège social est 414 969 121 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63414969121.

Où se situe le siège social de BASS BERNARD ?

Le siège social de BASS BERNARD est situé Les Bordes, 09100 Arvigna.

BASS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BASS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASS BERNARD.

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