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BASS DANIEL

Active
Siren342 309 580Entrepreneur individuel91100 CORBEIL-ESSONNESCréée le 18 septembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 septembre 1987 sous le numéro SIREN 342 309 580. Son siège social est situé 10 rue du Mal de Lattre de Tassigny 10 A 12, 91100 Corbeil-Essonnes. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BASS DANIEL

Dénomination
BASS DANIEL
SIREN
342 309 580
SIRET (siège)
342 309 580 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34342309580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 309 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
18 septembre 1987
Siège social
10 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 10 A 12, 91100, CORBEIL-ESSONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASS DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BASS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91100 CORBEIL-ESSONNESSiègeFermé

    342 309 580 00013 · ouvert le 18 septembre 1987 · NAF 702C

Documents juridiques de BASS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 1987

Questions fréquentes sur BASS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BASS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BASS DANIEL est 342 309 580. Le SIRET de son siège social est 342 309 580 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34342309580.

Où se situe le siège social de BASS DANIEL ?

Le siège social de BASS DANIEL est situé 10 rue du Mal de Lattre de Tassigny 10 A 12, 91100 Corbeil-Essonnes.

BASS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASS DANIEL.

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