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BASSA DAVID

Active
Siren897 440 954Entrepreneur individuel08140 DOUZYCréée le 23 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 897 440 954, BASSA DAVID est un entrepreneur individuel créé le 23 mars 2021. Elle est domiciliée 1 Le Trou Maillard, 08140 Douzy. Son activité principale relève du code NAF 0321Z.

Fiche d'identité de BASSA DAVID

Dénomination
BASSA DAVID
SIREN
897 440 954
SIRET (siège)
897 440 954 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89897440954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 440 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0321Z
Date de création
23 mars 2021
Siège social
1 LE TROU MAILLARD, 08140, DOUZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSA DAVID

Aquaculture en mer

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Finances de BASSA DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BASSA DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BASSA DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08140 DOUZYSiègeActif

    897 440 954 00013 · ouvert le 23 mars 2021 · NAF 0321Z

Documents juridiques de BASSA DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSA DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSA DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSA DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2021

Questions fréquentes sur BASSA DAVID

Quel est le numéro SIREN de BASSA DAVID ?

Le numéro SIREN de BASSA DAVID est 897 440 954. Le SIRET de son siège social est 897 440 954 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89897440954.

Où se situe le siège social de BASSA DAVID ?

Le siège social de BASSA DAVID est situé 1 Le Trou Maillard, 08140 Douzy.

BASSA DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSA DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSA DAVID.

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