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BASSAN DANIEL

Active
Siren483 868 428Entrepreneur individuel24330 LA DOUZECréée le 14 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSAN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2018, identifié par le SIREN 483 868 428. Son siège social est situé 7 Lotissement le Breuilh, 24330 La Douze. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BASSAN DANIEL

Dénomination
BASSAN DANIEL
SIREN
483 868 428
SIRET (siège)
483 868 428 00036
N° TVA intracommunautaire
FR05483868428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 868 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
14 juin 2018
Siège social
7 LOTISSEMENT LE BREUILH, 24330, LA DOUZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASSAN DANIEL

Homme toutes mains entretien de la maison menage livraison de courses petits travaux de jardinage petite taille

Finances de BASSAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BASSAN DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24330 LA DOUZESiègeActif

    483 868 428 00036 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 8121Z

  • 74550 PERRIGNIERFermé

    483 868 428 00010 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 526G

Documents juridiques de BASSAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSAN DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-18 · Début d'activité : 2018-06-01

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2018

Questions fréquentes sur BASSAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BASSAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de BASSAN DANIEL est 483 868 428. Le SIRET de son siège social est 483 868 428 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05483868428.

Où se situe le siège social de BASSAN DANIEL ?

Le siège social de BASSAN DANIEL est situé 7 Lotissement le Breuilh, 24330 La Douze.

BASSAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSAN DANIEL.

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