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BASSE BERNADETTE

Active
Siren840 000 939Entrepreneur individuel91200 Athis-MonsCréée le 08 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 840 000 939, BASSE BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Clos Bretigny, 91200 Athis-Mons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BASSE BERNADETTE

Dénomination
BASSE BERNADETTE
SIREN
840 000 939
SIRET (siège)
840 000 939 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59840000939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 000 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
08 janvier 2024
Siège social
9 Clos Bretigny, 91200, Athis-Mons
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSE BERNADETTE

Agent commercial

Finances de BASSE BERNADETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSE BERNADETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSE BERNADETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91200 Athis-MonsSiègeActif

    840 000 939 00016 · ouvert le 08 décembre 2023 · NAF 4799A

Documents juridiques de BASSE BERNADETTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2023

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 09 décembre 2023

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 07 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de BASSE BERNADETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSE BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSE BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSE BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSE BERNADETTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-06-01

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2024

Questions fréquentes sur BASSE BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de BASSE BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de BASSE BERNADETTE est 840 000 939. Le SIRET de son siège social est 840 000 939 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59840000939.

Où se situe le siège social de BASSE BERNADETTE ?

Le siège social de BASSE BERNADETTE est situé 9 Clos Bretigny, 91200 Athis-Mons.

BASSE BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSE BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSE BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE BERNADETTE.

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