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BASSE BRUCHE INDUSTRIES

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Siren391 998 846SA67120 DUTTLENHEIMCréée le 30 juillet 1993

Documents

BASSE BRUCHE INDUSTRIES est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 998 846. Elle est domiciliée 1 rue Ampere, 67120 Duttlenheim. L'entreprise déclare le code NAF 285D comme activité principale.

Fiche d'identité de BASSE BRUCHE INDUSTRIES

Dénomination
BASSE BRUCHE INDUSTRIES
SIREN
391 998 846
SIRET (siège)
391 998 846 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75391998846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 998 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
285D
Date de création
30 juillet 1993
Siège social
1 RUE AMPERE, 67120, DUTTLENHEIM
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BASSE BRUCHE INDUSTRIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BASSE BRUCHE INDUSTRIES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BASSE BRUCHE INDUSTRIES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 67120 DUTTLENHEIMSiègeFermé

    391 998 846 00011 · ouvert le 15 juillet 1993 · NAF 285D

Documents juridiques de BASSE BRUCHE INDUSTRIES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 19 février 1996

  • Acte

Dépôt du 19 août 1993

  • Acte

Conformité de BASSE BRUCHE INDUSTRIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE BRUCHE INDUSTRIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASSE BRUCHE INDUSTRIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASSE BRUCHE INDUSTRIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASSE BRUCHE INDUSTRIES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 1993

Questions fréquentes sur BASSE BRUCHE INDUSTRIES

Quel est le numéro SIREN de BASSE BRUCHE INDUSTRIES ?

Le numéro SIREN de BASSE BRUCHE INDUSTRIES est 391 998 846. Le SIRET de son siège social est 391 998 846 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75391998846.

Où se situe le siège social de BASSE BRUCHE INDUSTRIES ?

Le siège social de BASSE BRUCHE INDUSTRIES est situé 1 rue Ampere, 67120 Duttlenheim.

BASSE BRUCHE INDUSTRIES est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSE BRUCHE INDUSTRIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSE BRUCHE INDUSTRIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE BRUCHE INDUSTRIES.