BASSE BRUCHE INDUSTRIES
ActiveBASSE BRUCHE INDUSTRIES est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 998 846. Elle est domiciliée 1 rue Ampere, 67120 Duttlenheim. L'entreprise déclare le code NAF 285D comme activité principale.
Fiche d'identité de BASSE BRUCHE INDUSTRIES
INSEE- Dénomination
- BASSE BRUCHE INDUSTRIES
- SIREN
- 391 998 846
- SIRET (siège)
- 391 998 846 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75391998846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 998 846
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 285D
- Date de création
- 30 juillet 1993
- Siège social
- 1 RUE AMPERE, 67120, DUTTLENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BASSE BRUCHE INDUSTRIES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASSE BRUCHE INDUSTRIES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BASSE BRUCHE INDUSTRIES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 67120 DUTTLENHEIMSiègeFermé
391 998 846 00011 · ouvert le 15 juillet 1993 · NAF 285D
Documents juridiques de BASSE BRUCHE INDUSTRIES
INPIConformité de BASSE BRUCHE INDUSTRIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE BRUCHE INDUSTRIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASSE BRUCHE INDUSTRIES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASSE BRUCHE INDUSTRIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSE BRUCHE INDUSTRIES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 1993
Questions fréquentes sur BASSE BRUCHE INDUSTRIES
Quel est le numéro SIREN de BASSE BRUCHE INDUSTRIES ?
Le numéro SIREN de BASSE BRUCHE INDUSTRIES est 391 998 846. Le SIRET de son siège social est 391 998 846 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75391998846.
Où se situe le siège social de BASSE BRUCHE INDUSTRIES ?
Le siège social de BASSE BRUCHE INDUSTRIES est situé 1 rue Ampere, 67120 Duttlenheim.
BASSE BRUCHE INDUSTRIES est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSE BRUCHE INDUSTRIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSE BRUCHE INDUSTRIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE BRUCHE INDUSTRIES.
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