BASSE CROZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BASSE CROZE est une SCI immatriculée le 20 août 2009 sous le numéro SIREN 514 349 653. Elle est domiciliée Campagne Basse Croze, 84240 Ansouis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICKAEL CAVALIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BASSE CROZE
INSEE- Dénomination
- BASSE CROZE
- SIREN
- 514 349 653
- SIRET (siège)
- 514 349 653 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR34514349653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 349 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 août 2009
- Siège social
- CAMPAGNE BASSE CROZE, 84240, ANSOUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSE CROZE
Acquisition gestion exploitation par bail de tous biens ou droits immobiliers
Finances de BASSE CROZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASSE CROZE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 août 2009) · 17 ans
Établissements de BASSE CROZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84240 ANSOUISSiègeActif
514 349 653 00014 · ouvert le 07 août 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de BASSE CROZE
INPIComptes annuels de BASSE CROZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSE CROZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASSE CROZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE CROZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASSE CROZE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASSE CROZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASSE CROZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-20 · Début d'activité : 2009-08-07
- création
Date d'effet : 20 août 2009
Questions fréquentes sur BASSE CROZE
Quel est le numéro SIREN de BASSE CROZE ?
Le numéro SIREN de BASSE CROZE est 514 349 653. Le SIRET de son siège social est 514 349 653 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34514349653.
Qui dirige BASSE CROZE ?
BASSE CROZE est dirigée par MICKAEL CAVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASSE CROZE ?
Le siège social de BASSE CROZE est situé Campagne Basse Croze, 84240 Ansouis.
BASSE CROZE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSE CROZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSE CROZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE CROZE.
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