BASSE DOMINIQUE
ActiveBASSE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 437 836. Son siège social est situé à La Villedieu (17470). Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de BASSE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BASSE DOMINIQUE
- SIREN
- 343 437 836
- SIRET (siège)
- 343 437 836 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84343437836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 437 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- 17470, LA VILLEDIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSE DOMINIQUE
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Établissements de BASSE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17470 LA VILLEDIEUSiègeFermé
343 437 836 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 011A
Conformité de BASSE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur BASSE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BASSE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BASSE DOMINIQUE est 343 437 836. Le SIRET de son siège social est 343 437 836 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84343437836.
Où se situe le siège social de BASSE DOMINIQUE ?
Le siège social de BASSE DOMINIQUE est situé à La Villedieu (17470).
BASSE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE DOMINIQUE.
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