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BASSE FONTAINE

Active
Siren899 571 749Société civile10500 BRIENNE-LA-VIEILLECréée le 21 mai 2021

0147Z · Élevage de volailles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 899 571 749, BASSE FONTAINE est une société civile créée le 21 mai 2021. Elle est domiciliée Che de Basse Fontaine, 10500 Brienne-la-Vieille. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par JULIEN CORNAERT, liquidateur.

Fiche d'identité de BASSE FONTAINE

Dénomination
BASSE FONTAINE
SIREN
899 571 749
SIRET (siège)
899 571 749 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77899571749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 571 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
21 mai 2021
Siège social
CHE DE BASSE FONTAINE, 10500, BRIENNE-LA-VIEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSE FONTAINE

Elevage de volaille, Production et vente d'œufs biologiques, en directe sur l'exploitation, sur les marchés et dans le commerce, L'exercice dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L.311-1 du code rural et de la pêche maritime

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Finances de BASSE FONTAINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BASSE FONTAINE

JC

JULIEN CORNAERT

Liquidateur

Depuis la création (21 mai 2021) · 5 ans

Établissements de BASSE FONTAINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10500 BRIENNE-LA-VIEILLESiègeActif

    899 571 749 00014 · ouvert le 21 mai 2021 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BASSE FONTAINE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2021

  • Acte

Conformité de BASSE FONTAINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE FONTAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASSE FONTAINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASSE FONTAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASSE FONTAINE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Liquidateur : CORNAERT Julien, Philippe

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-05-21

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2021

Questions fréquentes sur BASSE FONTAINE

Quel est le numéro SIREN de BASSE FONTAINE ?

Le numéro SIREN de BASSE FONTAINE est 899 571 749. Le SIRET de son siège social est 899 571 749 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77899571749.

Qui dirige BASSE FONTAINE ?

BASSE FONTAINE est dirigée par JULIEN CORNAERT, liquidateur.

Où se situe le siège social de BASSE FONTAINE ?

Le siège social de BASSE FONTAINE est situé Che de Basse Fontaine, 10500 Brienne-la-Vieille.

BASSE FONTAINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSE FONTAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSE FONTAINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE FONTAINE.

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