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BASSE GUY-ARNAUD

Active
Siren529 002 966Entrepreneur individuel28800 LE GAULT-SAINT-DENISCréée le 01 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSE GUY-ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 529 002 966. Son siège social est situé 11 Pl Pasteur, 28800 Le Gault-Saint-Denis. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BASSE GUY-ARNAUD

Dénomination
BASSE GUY-ARNAUD
SIREN
529 002 966
SIRET (siège)
529 002 966 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58529002966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 002 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 août 2009
Siège social
11 PL PASTEUR, 28800, LE GAULT-SAINT-DENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSE GUY-ARNAUD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BASSE GUY-ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSE GUY-ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSE GUY-ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28800 LE GAULT-SAINT-DENISSiègeActif

    529 002 966 00016 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BASSE GUY-ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSE GUY-ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSE GUY-ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSE GUY-ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE GUY-ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSE GUY-ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSE GUY-ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur BASSE GUY-ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BASSE GUY-ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BASSE GUY-ARNAUD est 529 002 966. Le SIRET de son siège social est 529 002 966 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58529002966.

Où se situe le siège social de BASSE GUY-ARNAUD ?

Le siège social de BASSE GUY-ARNAUD est situé 11 Pl Pasteur, 28800 Le Gault-Saint-Denis.

BASSE GUY-ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSE GUY-ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSE GUY-ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE GUY-ARNAUD.

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