BASSE MOUSSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASSE MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2021 sous le numéro SIREN 901 082 834. Son siège social est situé 32 rue Soeur Azelie Chez Mr Basse, 95170 Deuil-la-Barre. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de BASSE MOUSSA
INSEE- Dénomination
- BASSE MOUSSA
- SIREN
- 901 082 834
- SIRET (siège)
- 901 082 834 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37901082834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 082 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 01 juillet 2021
- Siège social
- 32 RUE SOEUR AZELIE CHEZ MR BASSE, 95170, DEUIL-LA-BARRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSE MOUSSA
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de BASSE MOUSSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASSE MOUSSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASSE MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95170 DEUIL-LA-BARRESiègeActif
901 082 834 00010 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BASSE MOUSSA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASSE MOUSSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSE MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASSE MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASSE MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2021
Questions fréquentes sur BASSE MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de BASSE MOUSSA ?
Le numéro SIREN de BASSE MOUSSA est 901 082 834. Le SIRET de son siège social est 901 082 834 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37901082834.
Où se situe le siège social de BASSE MOUSSA ?
Le siège social de BASSE MOUSSA est situé 32 rue Soeur Azelie Chez Mr Basse, 95170 Deuil-la-Barre.
BASSE MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSE MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE MOUSSA.
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