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BASSE PATRICE

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Siren949 443 832Entrepreneur individuel91120 Palaiseau

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

BASSE PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 949 443 832. Elle est domiciliée 14 RUE George Sand BAT C 11, 91120 Palaiseau. BASSE PATRICE relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de BASSE PATRICE

Dénomination
BASSE PATRICE
SIREN
949 443 832
SIRET (siège)
949 443 832 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34949443832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 443 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
-
Siège social
14 RUE George Sand BAT C 11, 91120, Palaiseau
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSE PATRICE

PEINTURE ET APPLICATEUR DE REVETEMENTS ET TOUS CORPS DETAT

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Établissements de BASSE PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91120 PalaiseauSiègeActif

    949 443 832 00017 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BASSE PATRICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2023

  • Acte

Conformité de BASSE PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASSE PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BASSE PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BASSE PATRICE ?

Le numéro SIREN de BASSE PATRICE est 949 443 832. Le SIRET de son siège social est 949 443 832 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34949443832.

Où se situe le siège social de BASSE PATRICE ?

Le siège social de BASSE PATRICE est situé 14 RUE George Sand BAT C 11, 91120 Palaiseau.

BASSE PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSE PATRICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSE PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE PATRICE.